Déposée le 3 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE SHOPPING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRESTIGE ET SEDUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-03 du 17 janvier 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE SHOPPING domicilié(e) ZI CARROS - 1ère AVENUE 6001m, 06528 CARROS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 173 714 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANETE SHOPPING SARL - France.
La marque PRESTIGE ET SEDUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANETE SHOPPING SARL - ZI CARROS - 1ère AVENUE 6001m, 06528 CARROS Cedex - France - SIREN 408173714
PLANETE SHOPPING SARL - France
Inscription le 19 juillet 2000 - Rejet partiel n°303992 - Publication au BOPI 2000-07-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus et couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Décorations pour arbres de Noël. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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